Dernière mise à jour : juillet 2026 · fait partie de nos Conditions générales
1.Normes de contenu
Le contenu hébergé ou transmis via les services VACLIC doit être licite et ne doit pas :
- être diffamatoire, obscène, haineux ou incendiaire, ni promouvoir la violence ou la discrimination envers toute personne ou groupe ;
- contenir ou renvoyer vers du matériel sexuellement explicite ;
- enfreindre les droits d'auteur, marques ou autres droits de propriété intellectuelle ;
- tromper, usurper une identité ou faciliter la fraude, y compris les pages de phishing et les boutiques contrefaites ;
- violer la vie privée d'autrui ou publier des données personnelles sans base légale.
2.Charges de travail interdites
Les formules d'hébergement sont conçues pour les sites web, applications et e-mails. Les éléments suivants ne peuvent pas tourner sur l'infrastructure partagée :
- BitTorrent et autres logiciels de partage de fichiers pair-à-pair, quel que soit le rôle ;
- serveurs IRC, bots et bouncers ;
- services de proxy, VPN ou anonymisation de toute sorte ;
- serveurs de jeu ;
- logiciels auto-hébergés de synchronisation de fichiers ou de stockage cloud utilisés comme disque distant (p. ex. utiliser l'espace web comme cible de sauvegarde personnelle sans rapport avec un site) ;
- minage de cryptomonnaies et charges de calcul pur soutenues similaires ;
- processus d'arrière-plan non surveillés et de longue durée non liés au service de votre site.
3.Usage équitable des ressources
- L'espace web est généreux parce que les sites normaux sont petits ; il est destiné aux fichiers de votre propre site. La distribution audio et vidéo est plafonnée à 250 Go de transfert par mois civil par formule.
- L'auto-scaling absorbe les pics de trafic légitimes. Une consommation soutenue conçue pour extraire un maximum de calcul (plutôt que servir des visiteurs) peut être signalée et, si elle persiste, limitée.
- Les boîtes e-mail inutilisées pendant plus de 100 jours peuvent être désactivées après préavis au titulaire du compte.
4.E-mail et anti-spam
Nous appliquons une politique de tolérance zéro sur l'e-mail de masse non sollicité. L'envoi de spam — depuis une boîte, un script ou un site compromis — entraîne la suspension immédiate du service d'envoi. L'envoi en masse n'est autorisé qu'aux destinataires ayant consenti de manière vérifiable, avec des liens de désinscription fonctionnels. Si votre activité fait mettre notre espace IP sur liste noire, des frais de nettoyage peuvent être facturés et le service peut être résilié.
5.Sécurité
- N'accédez pas, et ne tentez pas d'accéder, à un compte, des données ou un système sans autorisation — y compris « tester » les sites d'autres clients.
- Ne transmettez aucun malware : virus, chevaux de Troie, vers, enregistreurs de frappe, logiciels espions ou publicitaires.
- Ne perturbez pas le fonctionnement de l'infrastructure, du réseau ou des logiciels, et ne les sondez ni ne les scannez sans autorisation écrite.
- Maintenez votre propre logiciel à jour ; un site compromis par négligence et utilisé pour des abus est traité au titre de la présente politique.
6.Conséquences
Selon la gravité, nous pouvons émettre un avertissement, retirer un contenu précis, suspendre ou résilier le service concerné, et recouvrer les coûts que l'abus nous cause. Lorsque la loi l'exige, nous coopérons avec les autorités compétentes. Enfreindre cette politique constitue un manquement substantiel à nos Conditions générales.
7.Signaler un abus
Vous avez vu quelque chose hébergé sur VACLIC qui enfreint cette politique ? Signalez-le à contact@vaclic.com avec l'URL et une brève description — les signalements sont examinés rapidement.